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Pourquoi écrire un magazine ? Sans doute et avant tout pour garder hint de certains instants de vie. Pour revenir avec des mots sur ce qui fut vécu et dont il importe de prendre moral sense. Afin de l'interroger et de le revivre. Afin de mieux le savourer. Ainsi s'écrivent des notes sur des voyages, des lectures, des rencontres.

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352pages. 24x15x1cm. Broché.

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Il est donc possible de les sensibiliser, voire de les convaincre et d’en amener certains à voter contre la proposition de la Commission pour dégager une minorité de blocage. • Contrairement à la codécision où il s’agit de convaincre des blocs (Groupes politiques), le lobbying en comitologie est beaucoup plus personnel, bilatéral, avec une capacité d’influence forte basée sur la credibilité technique. • Quand la Commission est confrontée à une minorité de blocage du Comité de comitologie, le projet de règlement passe au Conseil des Ministres et à ses instances préparatoires : Groupe d’experts et COREPER I.

Celui-ci étend le champ d’application de la codécision, mais n’introduit aucun changement pour la comitologie où les dispositions votées en 1999 restent d’application. En 2002, la Commission propose une révision de la décision comitologie de 1999 envisageant un traitement identique à la fois pour le Parlement et pour le Conseil. Le projet envisage : • un contrôle conjoint du Conseil et du Parlement sur les pouvoirs d’exécution de la Commission, • une réduction à 2 types de comités (procédure de réglementation révisée pour les actes ayant une portée générale et simple procédure consultative pour des actes administratifs et procéduraux), • dans ce projet, la Commission conserve le dernier mot si les deux autres Institutions expriment des réserves.

Sinon, ce sera trop tard. Volet n° 3 : Les actes d’exécution: Qui en est le Maître d’œuvre ? Les Etats-membres ou la Commission ? A écouter les fonctionnaires européens la comitologie post-Lisbonne ne modifie pas l’équilibre des pouvoirs entre les trois grandes Institutions. Pour les actes délégués, ils basent leur argumentation sur le fait que les modalités comitologiques de chaque acte sont décidées en procédure ordinaire (codécision) et que chaque acte délégué peut faire l’objet d’un veto du Conseil ou du Parlement.

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